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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION, SPHERE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1697044
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2001
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION domicilié(e) 6-8, rue du Bois Briard, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697044.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 2001.

SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : IBIS URBIS BUS , TIBIS , CANAL IBIS , PRIX EUROPEEN DE LA PASSION , IBIS URBIS CLUB HOTEL URBIS HOTEL IBIS , PUISSANCE SATELLITE , (Marque figurative) , LA BOUSSOLE , SATELLITE IBIS , LES BRAVOS D'IBIS


SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION, SPHERE S.A., société anonyme - 6-8, rue du Bois Briard, 91000 EVRY - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243990 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 10 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243989 - Publication au BOPI 1997-10-10

Services d'hôtellerie, de restauration.Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs).Exploitation de maisons de repos et de convalescence.Exploitation de pouponnières, service d'accompagnement en société.Services d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Services de travaux d'ingénieurs, service de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospections.Forages.Essais de matériaux.Exploitation de laboratoires.Service de location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Service d'imprimerie